PÔLE VIVRE ENSEMBLE

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE

- CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT ​

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- AVENANT 

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- GRILLES DE SALAIRES CCN SPORT 

​

- EXPLICATIF AUGMENTATION MINIMA AU 01-04-2018

MODELES FICHES DE POSTE

- MODELES FICHE DE POSTE EMPLOIS SPORTIFS 

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- MODELES FICHE DE POSTE EMPLOI DE CADRE

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- MODELES FICHE DE POSTE ADMINISTRATIFS ET AUTRES 

SERVICE CIVIQUE 

- GUIDE POUR UNE STRUCTURE D'ACCUEIL

MODELES CONTRATS

- AVENANT TYPE 

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- CDD AVENANT DE RENOUVELLEMENT 

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- CDD TEMPS PARTIEL

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- CDD TEMPS PLEIN 

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- CDI INTERMITTENT APRES AVENANT 

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- CDI TEMPS PARTIEL

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- CDI TEMPS PLEIN 

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- CONTRAT D'INTERVENTION

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- CUI-CAE TEMPS PARTIEL

​

- CONTRAT DE TRAVAIL INTERMITTENT (CUII)

GESTION DU PERSONNEL

- EXEMPLE DE DEMANDE DE DEROGATION PAR LE SALARIE

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- MODELE DEMANDE DE CONGES 

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- MODELE NOTE DE FRAIS 

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- MODELE ORDRE DE MISSION

SUBVENTIONS CONSEIL DEPARTEMENTAL

Les dossiers de demande subvention 2020 peuvent être déposés à partir du lundi 16 septembre 2019.

Information complémentaires : Les associations sportives ont jusqu'au lundi 11 décembre 2019.

Important : les dossiers déclarés incomplets, suite à leur dépôt, pourront être complétés jusqu'au 30 juin 2019, délai de rigueur.  

AUTRES DOCUMENTS 

- AIDE CDOS 13